Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU DERNIER BASTION PERLES NOIRES
DOMAINE DU DERNIER BASTION, SCEA

Numéro de dépôt :
3132462
Date de dépôt :
14/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2021
DOMAINE DU DERNIER BASTION PERLES NOIRES de DOMAINE DU DERNIER BASTION

Présentation de la marque DOMAINE DU DERNIER BASTION PERLES NOIRES

Déposée le 14 novembre 2001 par DOMAINE DU DERNIER BASTIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU DERNIER BASTION PERLES NOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est DOMAINE DU DERNIER BASTIONTODO domicilié(e) 13 RUE DU DOCTEUR POUGAULT - 66460 - MAURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 405 106 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU DERNIER BASTION domicilié(e) 13 RUE DU DOCTEUR POUGAULT - 66460 - MAURY - France.

La marque DOMAINE DU DERNIER BASTION PERLES NOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU DERNIER BASTION PERLES NOIRES est expirée depuis le 14 novembre 2021.

DOMAINE DU DERNIER BASTION a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU DERNIER BASTION REFLETS DE GRENAT , ESPRIT TENDANCE , DOMAINE DU DERNIER BASTION PREMIER PRINTEMPS


DOMAINE DU DERNIER BASTION, SCEA - 13 RUE DU DOCTEUR POUGAULT - 66460 - MAURY - France - SIREN 418405106


DOMAINE DU DERNIER BASTION - 13 RUE DU DOCTEUR POUGAULT - 66460 - MAURY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2011 n°2484578 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-18

Vins AOC vins de pays.